tarif et modalitée pour la douane Maroc
Beaucoup de marocains résidant à l'étranger ou de français souhaitent commercer avec le Maroc . la question qui revient souvent est quel est le tarif et quelle sont les modalités pour la douane marocaine ?
Si Vous comptez effectuer une opération d'importation à caractère commercial et si vous avez envie de connaître la fiscalité douanière et la réglementation particulière applicables à l'importation des produits qui vous intéressent ?
Alors je vous conseille de consulter ADIL
« ADIL » (Assistance au Dédouanement des Marchandises à l'Importation en Ligne) vous livre toutes les informations qui vous seront utiles et qui portent sur :
* Le régime fiscal et réglementaire applicable à la marchandise que vous souhaitez importer (droits et taxes douaniers exigibles à l'importation dans le cadre du régime de droit commun, autres taxes perçues pour le compte d'autres Administrations et éventuellement, les documents à produire conformément aux réglementations particulières, notamment dans le cadre de la protection publique et du respect des normes) ;
* Les avantages tarifaires accordés pour cette même marchandise dans le cadre des accords et conventions tarifaires et commerciaux conclus par le Maroc ainsi que certaines conditions d'octroi des régimes préférentiels.
Pour chacune des catégories d'informations ci-dessus, "ADIL" vous permet également d'accéder directement aux textes réglementaires et aux circulaires d'application y afférents.
Différentes possibilités de recherche s'offrent à vous pour repérer le produit que vous envisagez d'importer :
* Par numéro tarifaire en saisissant la position tarifaire du produit en question
* Par chapitre du tarif des droits de douane puis par position tarifaire
* Par dénomination tarifaire en saisissant un mot clé ou un extrait du numéro de la position tarifaire
* Par produit remarquable en choisissant la catégorie de produit à laquelle appartient votre marchandise
Alors rien de plus simple connectez vous vite sur : http://www.douane.gov.ma/web/guest/presentation-adil
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